Conditions Générales

                                                                                                         Conditions générales des ventes  et des prestations                                                                                                    

    Du au covid-19 nous vous informons que nous n'appliquerons plus nos rouges à lèvres, pour les mise en beauté, les clientes devront fournir leur rouge à lèvres, crayon lèvres

                                                                                                       Coiffeuse, maquilleuse professionnelle.

                                                                                                        Prothésiste ongulaire Diplômées.

Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations entre, d’une part, Cyrille DOMINGUES, responsable de l'entreprise "Cyrille D. ", déclarée sous le numéro SIRET 79878535800028, Auto-entrepreneur, Dispensée d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et immatriculée au répertoire des métiers, dénommée « l'entreprise » ou « Cyrille D.», vendant des prestations de coiffures, extensions de cheveux, Maquillages, extensions de cils, onglerie définies sur le site : http://www.cyrille-nail-art.com,    et d’autre part la personne physique ou morale, dénommée « le Client », achetant un ou plusieurs de ces services par l’intermédiaire d’un contrat tel que défini à l’article 2 des présentes.

Article 1    Application des conditions Le Client est défini ci-dessous comme étant toute personne physique ou morale, société, entreprise, association, particulier faisant appel aux prestations de Cyrille D. et acceptant les présentes conditions générales de vente. Les conditions générales de vente s’appliquent de façon exclusive à toutes les prestations conclues par Cyrille D. . Les présentes conditions générales de vente peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par l'entreprise, les modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures. Le Client reconnaît être parfaitement informé et accepte sans réserve l’intégralité des dispositions prévues dans ces présentes conditions générales de vente

. Article 2    Contrats et devis Le devis , complété des présentes conditions générales de vente, constitue une proposition de contrat pour lequel le Client, ou son éventuel mandataire, déclare expressément disposer du pouvoir, de l’autorité et de la capacité nécessaires à sa conclusion et à l’exécution des obligations lui incombant. Cette proposition de contrat est valable pour la durée qu’elle précise, soit 8 jours à compter de sa date d’envoi ou de présentation au Client. Passé ce délai, les tarifs y figurant et les dates pré-réservées sont susceptibles d’être modifiés, conformément à l’article 3 des présentes, et un nouveau devis sera établi par Cyrille D. Le contrat est formé et les deux parties engagées dès réception par l'entreprise du devis dûment daté, signé et revêtu de la mention « lu et approuvé » (la mention n'est pas obligatoire). L’avenant au contrat , doit impérativement être renvoyé sous 48 h , après son envoi. Les réservations invitées se font sur le contrat ou par un envoi de document ou' il sera noté les prestations et le montant.Un acompte est demander pour les invitées de 50 % et le solde 15 jours avant le mariage. Cyrille D. peut accorder un paiement des invitées le jour J( uniquement sur accord).                                      

Article 3    Tarifs Les tarifs des services vendus sont ceux en vigueur au jour de l’envoi du devis au Client. Ils sont libellés en euros , et son visible sur notre site: http://www.cyrille-nail-art.com TVA non applicable – article 293 B du CGI. Les tarifs sont garantis durant la période de validité du devis conformément à l’article 2 des présentes. Cyrille D. réserve le droit de modifier à tout moment sa grille tarifaire, qui sera applicable à toute nouvelle proposition ou à tout contrat émis postérieurement à la date de modification.

Article 4    Réservation et modalités de règlement Les réservations pour les prestations destinées aux particuliers comme aux professionnels peuvent être effectuées par téléphone au 06 13 09 05 43 ou par SMS, toute réservation est validée par un SMS de confirmation de Cyrille D.    Le règlement s’effectue exclusivement en euros, par un lien bancaire à la prise de rendez-vous. Seul le paiement de ce lien , pourra donné suite à votre demande de rendez-vous. Si le lien n'est pas réglé dans la journée qui suit l'envoie, le rendez vous sera annulé sans avertir la cliente. Pour tout autre paiement cela est uniquement réalisé sur l'accord de Cyrille D. Le paiement par lien de la prise de rendez-vous est non remboursable en cas d'annulation du rendez-vous de la cliente. Pour les mariages: • Tarification :    acompte de réservation de   50% du montant total (suivant les contrats) de la prestation, non remboursable même en cas de force majeure, décés..., à verser le jour de la réservation date par virement bancaire ou en espèces ou CB. • Solde restant du montant total de la facture à payer par virement bancaire au maximum 15 jours avant la date de l’événement par virement , CB ou espèces,avant la réalisation de la prestation. Le non-paiement du solde dans les délais impartis sera considéré comme une annulation par le client,    Cyrille D. n’effectuera donc pas de prestation et la somme totale devra tout de même être dû, conformément à l'article 7 des présentes, et verser sous 15 jours.

En cas de chèque annulé pour vol, annulé pour perte après l'avoir rédigé, chèque de caution...empêchant l'encaissement de ces chèques de plein droit à Cyrille D., Domingues. Le client devra un dédommagement de 350 000 euros de dédommagement de plein droit à l'agence et des poursuites judiciaires seront engagées. Le devis ou la facture pourra être modifié(e) (ajout d’options, prestations invitées…) jusqu’au règlement total de la prestation sous demande par SMS ou Mail. Si des prestations supplémentaires sont demandées le jour de l’événement, ces dernières devront être réglées avant leur réalisation par vos invités.

Dans le cas ou les invitées ne règle pas leur prestation, la facture sera envoyer aux mariés , qui devront acquittés de la somme. Concernant les professionnels, le règlement des services de Cyrille D. est échelonné comme suit :                                                                                                                                                     

• Acompte de réservation de 50% du montant total de la prestation à verser le jour de la signature du devis, espèces ou virement bancaire ou CB, chèque sous accord de Cyrille D.

L'acompte  couvre la réservation et l’essai et la reservation, en cas d’annulation du client cette acompte est non remboursable. • Solde restant du montant total de la facture à verser par lien bancaire (par SMS) au maximum 15 Jours avant la date de l’événement. Pour les paiement en espèces, (maximum 1000 €) 15 jours avant le mariage.

Article 5    Frais et Déplacements le trajet sera facturé 0,60 centimes du kilomètre + les frais de péages s’il y en a. Pour les frais de déplacement, il faudra compter l'aller et le retour de la prestation. En cas de prestation à distance, les frais d’hôtel, de trains, d’avion, de restauration, de taxis, de véhicule personnel, sont à la charge du client . Les déplacements pendants les jours fériés sont facturés 25 € supplémentaires.

Article 6    Délais de rétractation Conformément aux dispositions des articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client dispose du droit de se rétracter avec preuve écrite dans les 14 jours à compter du jour de la conclusion du dit contrat. Passer le délai de 14 jours, le solde du contrat est dû. 6-1 Pour les avenants au contrat, après envois par cyrille D. par mail ou par courrier , ils doivent être signés et renvoyés sous 48 heures, sinon il n’y aura pas de garantie de report ou   changement de date de votre prestation.

la cliente sera redevable dans ce cas du solde du et l’acompte sera conserver.

Article 7    Annulation Tous les cas de désistement ou d’annulation du Client hors de la période de rétractation, et ce quelles qu’en soient les causes, dégagent immédiatement Cyrille D.    de toute obligation envers le Client, qui ne pourra prétendre ni au report de l’événement à une autre date, ni au remboursement des sommes déjà versées,l'annulation peut-être faite par mail ou SMS .Hors délai légal du contrat est des conditions générales , le clients reste redevable de la somme dus, il devra la réglé sous 8 jours après l'annulation. Pour les prestations incluant des forfaits mariages; • Si le Client demande l’annulation de la prestation avant les 14 jours après la signature du contrat l'acompte ne sera pas rembourser,seul le solde restant pourra être annuler . Le solde sera nul, si le client est dans le délai légale 14 jours, mais l'acompte non rembourser, même en cas de force majeure . • Si le Client demande l’annulation de la prestation après les 14    jours après la signature du contrat , le montant total de la prestation est dû, à titre d’indemnité contractuelle irréductible de résiliation du contrat, le solde est dû, et  Cyrille D. dégagé de toute responsabilité.                                                       

De plus, s’il y a non-paiement du solde total restant dû dans les délais impartis (15 jours ) pour les prestations incluant des forfaits mariage, il sera considéré comme une annulation par le client conformément à l'article 4 des présentes conditions et la cliente reste redevable du solde est des réservations effectuer même en cas de force majeure, pour ces invités. Aucun remboursement même en cas de force majeure... Le contrat signé ne peut pas être reconduit à une autre date que celle indiquée sur le contrat, sauf pour un accord d’avenant de contrat avec Cyrille D qui doit être imperativement signé avant la date initiale. Pour les prestations invitées, en cas de non paiement des prestions par les invitées,les mariés s’engagent à régler le solde des prestations effectués à Cyrille D.

Les rendez-vous pour les essais mariage ou coiffure à domicile, devront être annuler 24h avant, passer les 24 heures la prestation sera dû, la cliente devra donc repayer l'essai.

Article 8    Pénalité de retard,  litiges: En cas de retard de paiement, sera exigible, conformément à l’article L 441-6 du Code du Commerce, une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros. En outre, ce défaut de paiement peut ouvrir droit à l’allocation de dommages et intérêts au profit de la Société. La pénalité est calculée sur le montant hors taxes de la somme restant due, et court à compter de la date d’échéance mentionnée sur la facture sans qu’aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire.

En cas de litiges: Les contrats sont effectués sous la loi française, le paiement doit être en euros. En cas de rejet de paiement ou de non paiement, la cliente reste redevable de la somme, les frais occasionnés par les rejets de paiement seront à la charge de la cliente (lettre recommandé, frais du tribunal, huissier, lettre d'injonction de payer, frais de recouvrement). Une pénalité de 15% par mois calculée sur la somme à régler sera due par le ou la cliente, sans mise en demeure préalable. En outre une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est exigible de plein droit dont le montant est fixé par le décret n °2012-1115 du 2 octobre 2012 à 40 euros.Toutes diffamations, fausse rumeur,calomnie.,faux avis sur les réseaux. sur Cyrille D. fera l'objet    d'une demande de jugement    au tribunal    et la somme demander à titre de réparation pour dommages causés à Cyrille D. sera de 50 000 euros ( cinquante mille euros).

Tous les frais que Cyrille D.    est amenée à supporter au titre de recouvrement de créances frais de huissier, lettre recommandée, timbre, avocat….restant dues, sont à la charge du Client.

Article 9    Obligation de Cyrille D. Cyrille D. a obligation de mettre    tous les moyens qu’elle juge nécessaires et suffisants pour satisfaire ses clients, dans la limite des services contractualisés, avec obligation de moyens définis à l’article 1 des présentes conditions (dans la mesure du possible). L'entreprise à obligation de mettre en œuvre tous les moyens qu’elle juge nécessaires et suffisants pour prévenir ou réduire les effets d’une inexécution du contrat causée par un événement de force majeure, tel que défini à l’article 13 des présentes; elle doit informer le Client dans les meilleurs délais en cas de survenance d’un événement de force majeure l’empêchant d’exécuter tout ou partie de ses obligations contractuelles, elle pourra proposée ou non suivant la disponibilité de Cyrille D.le report de la prestation,même en cas de force majeure les acomptes ne sont pas remboursables).

En cas d’indisponibilité de  Cyrille D sur une date de report souhaiter par les clients, pour un report de prestation à la date initiale signé, cyrille na aucune obligation de report .

En cas de maladie, d’hospitalisation de Cyrille D., Ne pouvant pas remplir ses fonctions, le client ne pourra pas prétendre au remboursement de l'acompte. Cyrille , S’engage à proposer une solution intermédier à la cliente , dans le cas ou le client refuse la proposition, il devra alors lui même faire apple à un remplacant.le remplacement se fera au tarif du nouveau prestataire.

Article 10    Obligation et responsabilité du client Le client s’engage à être présent, à l’heure et au lieu du rendez-vous fixé et permettre la mise en œuvre efficiente de la Prestation en veillant à ce que la Prestation se déroule dans un lieu adapté permettant  notamment l’accès à l’eau et l’électricité aux normes et une installation correct   des prestataires, le lieu de préparation du jour J devra être sans escaliers car notre matériel est très lourd, cela est possible uniquement si il y a un ascenseur.

Dans le cas ou il est difficile d’accéder au lieu du au escalier Cyrille D. pourra refuser de faire la prestation ,dans ce cas l’acompte sera conservé et le solde dû. Pour la préparation des invitées : le jour J , les mise en beauté se feront dans une seul pièce pour tout le monde, pour éviter au prestataire la manipulation du matériel. Dans le cadre de la Prestation Cyrille D. apportera l’ensemble du matériel nécessaire à la bonne réalisation de la Prestation. Le client s’engage à avertir l'entreprise de toute allergie ou intolérance à certains produits, au sein du formulaire de réservation. En cas de non information de votre part avant la prestation, les dommages causés dus aux allergies de cosmétiques ou maquillages ou de produits de coiffures ou des extensions de cheveux, ou des ongles Cyrille D. ne se portera en aucun cas responsable du préjudice.

Le client dispose aprés signature du contrat et des conditions générales, d'un délai de 14 jours de rétractation.

Article 11    Confidentialité et droit d’accès La Société s’engage à ne pas céder, ni partager, ni divulguer les données personnelles nominatives du Client à des tiers en dehors de son propre usage. Cependant, ces données peuvent être occasionnellement transmises à des tiers agissant pour le compte ou au nom de la Société, ou en relation avec l’activité de la Société, dans le cadre de l’utilisation pour laquelle elles avaient été recueillies à l’origine.

Article 12    Droit à l'image Le client autorise  Cyrille D. à diffuser les images prises pendant son activité. Les images pourront être exploitées et utilisées directement sous toutes formes et tous supports connus et inconnus à ce jour sans aucune limitation de durée (presse, plaquette, affichage, internet…) pour la promotion des activités de l'entreprise, Cyrille D.. Le client reconnaît être entièrement averti de ses droits et ne pourra prétendre à aucune rémunération pour l’exploitation des droits visés par le présent paragraphe. J’autorise Cyrille D. à publier toutes les photos prises de moi ou de mon entourage, du lieu ou des lieux, de ma décoration, de ma cérémonie, les photos de mon mariage et préparation des photos de mon photographe, vidéo...Elle pourra les utiliser de plein droit, sur tous les supports, site, réseaux, publicité... ,pour toutes ses sociétés, de    Cyrille D.Dans le cas ou la cliente refuse, elle devra le mentionnée sur le contrat des la réservation du contrat.

Article 13    Force majeure / cas fortuit Est un cas de force majeure ou un cas fortuit tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1148 du Code civil, indépendant de la volonté de la Société et faisant obstacle à la réalisation des services vendus, notamment les actes de puissance publique, les hostilités, les guerres, les attentats, les émeutes, le fait du prince, les catastrophes naturelles, les incendies, les inondations, les intempéries exceptionnelles, les grèves totales ou partielles entravant la bonne marche de l'entreprise ou celle de l’un de ses fournisseurs, sous-traitants ou transporteurs ainsi que les avaries, les défaillances ou les retards d’un ou plusieurs prestataires, le blocage des télécommunications, le blocage d’Internet, la panne du  matériel diffusant le service, de la fourniture d’énergie, de matières premières etc…le remboursement des sommes versées ,acompte ne sera pas remboursable.

En cas de force majeure d'épidemie, le report de la prestation pourra être reporter une fois seulement, sous 1 an qui suis la fin du cas de force majeure sous l'accord de Cyrille D.Cyrille D. se reserve le droit d'examiner le cas de force majeure.

la prestation pourra être reporter en fonction de la disponibilité de Cyrille D.Un délai serra proposer,passer ce délai, la prestation ne sera pas reconduite, l'acompte non conserver et le solde du.

Article 14    Juridiction compétente / droit applicable Pour toute contestation relative aux ventes réalisées par l'entreprise et en vue de l’application ou de l’interprétation des présentes conditions générales de vente, et à défaut de résolution amiable, seul le tribunal de commerce ou le Tribunal compétent. Le droit français est seul applicable.

Article 15    le forfait Mariage: Pour être pris en compte la réservation des dates de la prestation mariage, Cyrille D. demande 50 % de la somme de la prestation, comme acompte. la réservation est acquise après réception du contrat signé et l’ encaissement effectif du premier acompte, la validité du contrat prend effet à la date de signature de celui-ci.

A défaut de paiement effectif du premier acompte dans les 8 jours suivant la signature, Cyrille D.  est immédiatement dégagée de toutes obligations de reservation de la date de l'évenement envers le client, mais le client reste redevable de la somme due passer le délais de 14 jours.

En cas de désistement du client,    l'acompte ne sera pas restitué, sera conservé par Cyrille D.    à    titre d’indemnité. Cyrille D. pourra mettre le client en mise en demeure, par MAIL ou lettre recommandée, SMS les trois seront valables devant un Tribunal passer le délai de 14 jours aprés la signature.

Les ongles se feront la veille ou quelques jours avant le mariage le matin au: 74 route de Pessac 33170 Gradignan (en cas de changement d'endroit avec l'accord de la société  Cyrille D. Pour les invités, un acompte sera demander,  l’acompte est non remboursable en cas d'annulation des invités, mais un paiement le jour J peut être accorder..

Le nombres d'invités à coiffer et maquiller sera à noter sur le contrat en cas de demande suplémentaires de prestation d'invités, un document sera envoyé , qui faudra retourner remplis et signer.  Dans le cas ou le client annule après    le délai légal de 14 jours suivant    du contrat signé ,le client est redevable de la somme globale (mariée et invitées) et devra être verser le solde sous 8 jours après l'annulation. l'annulation doit obligatoirement être effectue SMS ou Mail    ou par lettre recommandée, pour être pris en compte (avant le délai de 14 jours ).

Peut importe le motif de l'annulation ou le désistement de la cliente, passé le délai de   14 jours  aprés signature du contrat reste redevable de la somme global du contrat reste dû.

Les endroits, les lieux...sans ascenseur ne pourront pas être retenu pour l'essai ou le jour du mariage. La cliente s'engage à mettre à la disposition un endroit correcte, avec ascenseur s’il y a des étages (en cas de non respect de la close, le contrat pourra être annulé par la société Cyrille D. L'acompte versé ne sera pas restituer    au client à titre d'indemnité à la société Cyrille D. ). En cas de non-respect des conditions générales du présent contrat, de non respect de courtoisie, de non-respect des heures et jours des rendez-vous par le/la cliente, la société Cyrille D. se réserve le droit d'annuler le présent contrat de prestation sans que le/la cliente ne    puisse s'y opposer,(les problème de comportements en font partie), sans remboursement de l'acompte préalablement versé, qui sera conservé par la société Cyrille D.    à titre d’indemnité.

J’autorise Cyrille D. à publier toutes les photos prises de moi ou de mon entourage, sur tous les supports ,pour toutes ses sociétés, de Cyrille D et Cyrille Événementiel..

Informations ,Cyrille D. pose d'ongles, de gel, ou semi-permanent Jouer, toucher ou constamment mettre en bouche ses ongles, fragilise les capsules et peut amener à un décollement. Si c’est le cas de votre cliente, vous venez de trouver la raison du décollement ! Pourquoi le gel ou la résine jaunissent-ils ? Les ongles au gel peuvent dans certains cas jaunir.    Vous n’en êtes aucunement responsable. Le jaunissement des ongles peut s’expliquer par : - une prise de médicament, - la prise de pilules accélératrices de bronzage, - un passage fréquent des mains dans des cheveux colorés contenant du gel, - les Cigarettes.,                                                                                                                                                                                                                                                  - Le mode de vie de la cliente….. Si vous n'êtes pas une personne soigneuse de vos ongles, si vous faites beaucoup de gestes brusques sans regarder ce que vous faites, si vous êtes tout simplement brute, alors oubliez la pose d'ongles ! Vous risquez de vous faire très mal en vous cassant un ongle, ce qui peut abîmer votre plaque ongulaire, et soigner celle-ci deviendra alors très long avant de la récupérer comme avant.                       La cliente a une maladie qui l'oblige à prendre des traitements forts de type cortisone, hormones ou autres. La concentration d'hormones dans certains médicaments peut entraîner un rejet du gel, des capsules... En cas de grossesse, les hormones font un rejet du gel. Mais cela n'arrive pas chez toutes les filles ! La plupart du temps, les problèmes de décollement se manifestent après l'accouchement car le taux d'hormones est plus fort après l'accouchement. Il faut laisser le temps à votre corps de récupérer pour pouvoir espérer des ongles en gel qui tiennent. C'est l'affaire de quelques mois. Il faut 6 mois après la prise d'un médicament, pour que les effets ne soient plus sur l'ongle (voir plus des fois).

Concernant le montant de la prestation "mariage" à régler par la cliente, il est établi un paiement de 50% de la somme du forfait à la réservation,(sera encaisser le jours de la réservation) , le solde sera régler   15 jours du mariage.

Pour la réservation de la mise en beauté des invitées, un acompte sera demander,Mais cyrille D. peut accepter le paiement des prestations invités le jour J. Un essai, coiffure maquillage et de maximum 2H.

L'essai se fera au showroom 74 route de Pessac 33170 GRADIGNAN (tout changement devra être accordé par Cyrille D ., tout changement sera facturé 25   à 30 euros, sauf accord de Cyrille D.).

FRAIS DE DE PLACEMENTS,FRAIS DE PARKING RESTERONS à LA CHARGE DE LA CLIENTE: Tout changement à ce contrat, lieu de l'essai, lieu de préparation le jour du mariage, la date de préparation de la coiffure maquillage,    peuvent engager des frais supplémentaires,d'une valeur de 25 à 30 euros. Cyrille D. dervra  trouver une solution alternative  en cas d’empêchement personnel.

Un seul essai est prévu dans le contrat, les essais coiffures supplémentaires sont facturés 90 euros par essai. Les essais maquillages supplémentaires 60 euros.

LES ESSAIS NE PEUVENT PAS ÊTRE RÉALISER Le DIMANCHE,LE SAMEDI et LE MERCREDI . L'essai se fera au showroom de Gradignan ( en cas de changement d'endroit des frais de 50 euros seront ajouté au forfait).les horaires pour les essais :

le lundi 14h à 16h, le mardi de 9h à 12H, le jeudi  de 9h à 12H

Merci d'indiqué sur le contrat le lieu de la mise en beauté le jour   du mariage .