Conditions Générales

Conditions générales de ventes    et prestations    de Cyrille nail art /Cyrille D.

                                                                                                    Cyrille Nail Art /Cyrille D. Avec contrat, plus formulaire de rétractation en cas de signature du client, envoyé par mail à la cliente.

Du au covid-19 nous vous informons que nous n'appliquerons plus nos rouges à lévres, pour les mise en beauté, les clientes devront fournir leur rouge à lévres, crauyons à lévres.

Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations entre, d’une part, Cyrille DOMINGUES, responsable de l'entreprise "Cyrille Nail art /Cyrille D. Coiffeuse Événementielle", déclarée sous le numéro SIRET 79878535800028, Auto-entrepreneur, Dispensée d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et immatriculée au répertoire des métiers, dénommée « l'entreprise » ou «Cyrille Nail Art / Cyrille D.», vendant des prestations de coiffures, extensions de cheveux, Maquillages, extensions de cils, onglerie définies sur le site : http://www.cyrille-nail-art.com,    et d’autre part la personne physique ou morale, dénommée « le Client », achetant un ou plusieurs de ces services par l’intermédiaire d’un contrat tel que défini à l’article 2 des présentes.

Article 1    Application des conditions Le Client est défini ci-dessous comme étant toute personne physique ou morale, société, entreprise, association, particulier faisant appel aux prestations de Cyrille Nail Art /Cyrille D. et acceptant les présentes conditions générales de vente. Les conditions générales de vente s’appliquent de façon exclusive à toutes les prestations conclues par Cyrille Nail Art / Cyrille D. Coiffeuse . Les présentes conditions générales de vente peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par l'entreprise, les modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures. Le Client reconnaît être parfaitement informé et accepte sans réserve l’intégralité des dispositions prévues dans ces présentes conditions générales de vente.

Article 2    Contrats et devis Le devis , complété des présentes conditions générales de vente, constitue une proposition de contrat pour lequel le Client, ou son éventuel mandataire, déclare expressément disposer du pouvoir, de l’autorité et de la capacité nécessaires à sa conclusion et à l’exécution des obligations lui incombant. Cette proposition de contrat est valable pour la durée qu’elle précise, soit 8 jours à compter de sa date d’envoi ou de présentation au Client. Passé ce délai, les tarifs y figurant et les dates pré-réservées sont susceptibles d’être modifiés, conformément à l’article 3 des présentes, et un nouveau devis sera établi par Cyrille Nail Art / Cyrille D. Le contrat est formé et les deux parties engagées dès réception par l'entreprise du devis dûment daté, signé et revêtu de la mention « lu et approuvé » (la mention n'est pas obligatoire).                                      

Article 3    Tarifs Les tarifs des services vendus sont ceux en vigueur au jour de l’envoi du devis au Client. Ils sont libellés en euros , et son visible sur notre site: http://www.cyrille-nail-art.com TVA non applicable – article 293 B du CGI. Les tarifs sont garantis durant la période de validité du devis conformément à l’article 2 des présentes. Cyrille nail art /Cyrille D. réserve le droit de modifier à tout moment sa grille tarifaire, qui sera applicable à toute nouvelle proposition ou à tout contrat émis postérieurement à la date de modification.

Article 4    Réservation et modalités de règlement Les réservations pour les prestations destinées aux particuliers comme aux professionnels peuvent être effectuées par téléphone au 06 13 09 05 43 ou par SMS, toute réservation est validée par un SMS de confirmation de Cyrille Nail Art / Cyrille D.    Le règlement s’effectue exclusivement en euros, par un lien bancaire à la prise de rendez-vous. Seul le paiement de ce lien , pourra donné suite à votre demande de rendez-vous. Si le lien n'est pas réglé dans l'heure qui suit l'envoie, le rendez vous sera annulé sans avertir la cliente. Pour tout autre paiement cela est uniquement réalisé sur l'accord de Cyrille Nail Art / Cyrille D. Le paiement par lien de la prise de rendez-vous est non remboursable en cas d'annulation du rendez-vous de la cliente. Pour les mariages: • Tarification :    acompte de réservation de    50% du montant total (suivant les contrats) de la prestation, non remboursable même en cas de force majeure, à verser le jour de la réservation des dates par virement bancaire ou en espèces ou CB. • Solde restant du montant total de la facture à payer par virement bancaire au maximum 8 jours avant la date de l’événement par virement , CB ou espèces,avant la réalisation de la prestation. Le non-paiement du solde dans les délais impartis sera considéré comme une annulation par le client,    Cyrille Nail Art /Cyrille D. n’effectuera donc pas de prestation et la somme totale devra tout de même être dû, conformément à l'article 7 des présentes, et verser sous 8 jours. En cas de chèque annulé pour vol, annulé pour perte après l'avoir rédigé, chèque de caution...empêchant l'encaissement de ces chèques de plein droit à Cyrille Nail Art /Cyrille D., Domingues. Le client devra un dédommagement de 350 000 euros de dédommagement de plein droit à l'agence et des poursuites judiciaires seront engagées. Le devis ou la facture pourra être modifié(e) (ajout d’options, prestations invitées…) jusqu’au règlement total de la prestation sous demande par SMS ou Mail. Si des prestations supplémentaires sont demandées le jour de l’événement, ces dernières devront être réglées avant leur réalisation. Concernant les professionnels, le règlement des services de Cyrille Nail Art /Cyrille D.    est échelonné comme suit :                                                                                                                                                      • Acompte de réservation de 50% du montant total de la prestation à verser le jour de la signature du devis, espèces ou virement bancaire ou CB. • Solde restant du montant total de la facture à verser par lien bancaire (par SMS) au maximum 8 Jours avant la date de l’événement. Pour les paiement en espèces, (maximum 1000 €) 8 jours avant le mariage.

Article 5    Frais et Déplacements le trajet sera facturé 0,60 centimes du kilomètre + les frais de péages s’il y en a. Pour les frais de déplacement, il faudra compter l'aller et le retour de la prestation. En cas de prestation à distance, les frais d’hôtel, de trains, d’avion, de restauration, de taxis, de véhicule personnel, sont à la charge du client . Les déplacements pendants les jours fériés sont facturés 25 € supplémentaires.

Article 6    Délais de rétractation Conformément aux dispositions des articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client dispose du droit de se rétracter avec preuve écrite dans les 14 jours à compter du jour de la conclusion du dit contrat. Passer le délai de 14 jours, le solde du contrat est dû.

Article 7    Annulation :Tous les cas de désistement ou d’annulation du Client hors de la période de rétractation, et ce quelles qu’en soient les causes, dégagent immédiatement Cyrille Nail Art / Cyrille D.    de toute obligation envers le Client, qui ne pourra prétendre ni au report de l’événement à une autre date, ni au remboursement des sommes déjà versées,l'annulation peut-être faite par mail ou SMS .Hors délai légal du contrat est des conditions générales , le clients reste redevable de la somme dus, il devra la réglé sous 8 jours après l'annulation. Pour les prestations incluant des forfaits mariages; • Si le Client demande l’annulation de la prestation avant les 14 jours après la signature du contrat l'acompte ne sera pas rembourser,seul le solde restant pourra être annuler, le solde sera nul, si le client est dans le délai légal, mais l'acompte non rembourser, même en cas de force majeure. • Si le Client demande l’annulation de la prestation après les 14    jours après la signature du contrat , le montant total de la prestation est dû, à titre d’indemnité contractuelle irréductible de résiliation du contrat, le solde est dû, et    Cyrille Nail Art /Cyrille D. dégagé de toute responsabilité.  De plus, s’il y a non-paiement du solde total restant dû dans les délais impartis (8 jours ) pour les prestations incluant des forfaits mariage, il sera considéré comme une annulation par le client conformément à l'article 4 des présentes conditions et la cliente reste redevable du solde est des réservations effectuer même en cas de force majeure, pour ces invités. Aucun remboursement même en cas de force majeure. Le contrat signé ne peut pas être reconduit à une autre date que celle indiquée sur le contrat. Pour les prestations invitées, en cas de non paiement des prestions par les invitées,les mariés s’engagent à régler le solde des prestations effectués.

Les rendez-vous pris, devront être annuler 24 heures avant le rendez-vous, dans le cas contraire les rendez-vous seront dû , au tarif afficher sur le site.

Article 8    Pénalité de retard En cas de retard de paiement, sera exigible, conformément à l’article L 441-6 du Code du Commerce, une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros. En outre, ce défaut de paiement peut ouvrir droit à l’allocation de dommages et intérêts au profit de la Société. La pénalité est calculée sur le montant hors taxes de la somme restant due, et court à compter de la date d’échéance mentionnée sur la facture sans qu’aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire. Tous les frais que Cyrille Nail Art / Cyrille D.    est amenée à supporter au titre de recouvrement de créances restant dues sont à la charge du Client.

Article 9    Obligation de cyrille nail art /Cyrille D. Cyrille Nail Art / Cyrille D. a obligation de mettre    tous les moyens qu’elle juge nécessaires et suffisants pour satisfaire ses clients, dans la limite des services contractualisés, avec obligation de moyens définis à l’article 1 des présentes conditions (dans la mesure du possible). L'entreprise à obligation de mettre en œuvre tous les moyens qu’elle juge nécessaires et suffisants pour prévenir ou réduire les effets d’une inexécution du contrat causée par un événement de force majeure, tel que défini à l’article 13 des présentes; elle doit informer le Client dans les meilleurs délais en cas de survenance d’un événement de force majeure l’empêchant d’exécuter tout ou partie de ses obligations contractuelles, elle pourra proposée ou non le report de la présentation.(même en cas de force majeure les acomptes ne sont pas remboursables). En cas d’indisponibilité de      Cyrille Nail Art / Cyrille D.    pour la date souhaitée, Cyrille Nail Art /Cyrille D. propose    au Client un ou plusieurs prestataires équivalents ou similaires pour les services contractualisés. En cas de refus de la nouvelle proposition, par le client, les acomptes ne sont pas remboursés au Client, même en cas de force majeure. En cas de maladie, d’hospitalisation de Cyrille Nail Art /Cyrille D., Ne pouvant pas remplir ses fonctions, le client ne pourra pas prétendre au remboursement de l'acompte.

Article 10    Obligation et responsabilité du client Le client s’engage à être présent, à l’heure et au lieu du rendez-vous fixé et permettre la mise en œuvre efficiente de la Prestation en veillant à ce que la Prestation se déroule dans un lieu adapté permettant    notamment l’accès à l’eau et l’électricité aux normes et une installation correct    des prestataires, le lieu de preparation du jour J doit être sans étage,Pour la préparation des invitées le jour J , les mise en beauté se feront dans une seul pièce pour tout le monde, pour éviter au prestataire la manipulation du matériel.

Dans le cadre de la Prestation Cyrille Nail Art / Cyrille D. apportera l’ensemble du matériel nécessaire à la bonne réalisation de la Prestation. Le client s’engage à avertir l'entreprise de toute allergie ou intolérance à certains produits, au sein du formulaire de réservation. En cas de non information de votre part avant la prestation, les dommages causés dus aux allergies de cosmétiques ou maquillages ou de produits de coiffures ou des extensions de cheveux, ou des ongles Cyrille Nail Art / Cyrille D. ne se portera en aucun cas responsable du préjudice, le dossier médical des clients pourra être demander par les assurance de la société Cyrille Nail Art /Cyrille D. en-cas de préjudice.

Article 11    Confidentialité et droit d’accès La Société s’engage à ne pas céder, ni partager, ni divulguer les données personnelles nominatives du Client à des tiers en dehors de son propre usage. Cependant, ces données peuvent être occasionnellement transmises à des tiers agissant pour le compte ou au nom de la Société, ou en relation avec l’activité de la Société, dans le cadre de l’utilisation pour laquelle elles avaient été recueillies à l’origine.

Article 12    Droit à l'image Le client autorise    Cyrille Nail Art / Cyrille D. à diffuser les images prises pendant son activité. Les images pourront être exploitées et utilisées directement sous toutes formes et tous supports connus et inconnus à ce jour sans aucune limitation de durée (presse, plaquette, affichage, internet…) pour la promotion des activités de l'entreprise, Cyrille Nail Art /Cyrille D.. Le client reconnaît être entièrement averti de ses droits et ne pourra prétendre à aucune rémunération pour l’exploitation des droits visés par le présent paragraphe. J’autorise Cyrille Nail Art /Cyrille D. à publier toutes les photos prises de moi ou de mon entourage, du lieu ou des lieux, de ma décoration, de ma cérémonie, les photos de mon mariage et préparation des photos de mon photographe, vidéo...Elle pourra les utiliser de plein droit, sur tous les supports, site, réseaux, publicité... ,pour toutes ses sociétés, de    Cyrille Nail Art / Cyrille D.

Article 13    Force majeure / cas fortuit Est un cas de force majeure ou un cas fortuit tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1148 du Code civil, indépendant de la volonté de la Société et faisant obstacle à la réalisation des services vendus, notamment les actes de puissance publique, les hostilités, les guerres, les attentats, les émeutes, le fait du prince, les catastrophes naturelles, les incendies, les inondations, les intempéries exceptionnelles, les grèves totales ou partielles entravant la bonne marche de l'entreprise ou celle de l’un de ses fournisseurs, sous-traitants ou transporteurs ainsi que les avaries, les défaillances ou les retards d’un ou plusieurs prestataires, le blocage des télécommunications, le blocage d’Internet, la panne du              matériel diffusant le service, de la fourniture d’énergie, de matières premières etc…le remboursement des sommes versées ,acompte ne sera pas remboursable.en cas de force majeure, le report de la prestation pourra être reporter une fois seulement, sous 1 an qui suis la fin du cas de force majeure.la prestation pourra être reporter en fonction de la disponibilité de cyrille nail art/cyrille D.un delai serra proposer,passer ce délai, la prestation ne sera pas reconduite, l'acompte non restitué et le solde du.

Article 14    Juridiction compétente / droit applicable Pour toute contestation relative aux ventes réalisées par l'entreprise et en vue de l’application ou de l’interprétation des présentes conditions générales de vente, et à défaut de résolution amiable, seul le tribunal de commerce ou le Tribunal d'instance de Bordeaux est compétent. Le droit français est seul applicable.

Article 15    le forfait Mariage: Pour être pris en compte la réservation des dates de la prestation mariage, Cyrille Nail Art / Cyrille D. demande 50 % de la somme de la prestation, comme acompte. la réservation est acquise après réception et encaissement effectif du premier acompte, la validité du contrat prend effet à la date de signature de celui-ci. A défaut de paiement effectif du premier acompte dans les 8 jours suivant la signature, Cyrille Nail Art / Cyrille D.    est immédiatement dégagée de toutes obligations envers le client, mais le client reste redevable de la somme due. En cas de désistement du client,    l'acompte ne sera pas restitué, sera conservé par Cyrille Nail Art / Cyrille D.    à    titre d’indemnité. Cyrille Nail Art / Cyrille D. pourra mettre le client en mise en demeure, par MAIL ou lettre recommandée, SMS les trois seront valables devant un Tribunal. Les ongles se feront la veille ou quelques jours avant le mariage le matin au: 74 route de Pessac 33170 Gradignan (en cas de changement d'endroit avec l'accord de la société    Cyrille Nail Art / Cyrille D

 Pour les invités, un chèque de caution (encaisser à la réservation ) de 50% de la somme est obligatoire!!! Ce chèque est non remboursable en cas d'annulation des invités. Le nombres d'invités à coiffer et maquiller sera à noter sur le contrat en cas d'ajout d'invités, cela sera fait par SMS ou mail qui fera foi sur le solde final.   Dans le cas ou le client annule après   le délai légal de 14 jours suivant    du contrat signé ,le client est redevable de la somme globale, et devra être verser sous 8 jours après l'annulation. l'annulation doit obligatoirement être effectue SMS ou Mail    ou par lettre recommandée, pour être pris en compte (avant le délai de 14 jours ). Peut importe le motif de l'annulation ou le désistement de la cliente, passé le délai de    14 jours signature                  la somme global du contrat reste dû. En cas de non paiement du solde du sous 8 jours, Cyrille Nail Art / Cyrille D.    se réserve le droit de poursuivre la cliente.les frais de justices engagés par la société Cyrille Nail Art / Cyrille D.    seront à la charge de la cliente. la somme versée pour la réservation des invités sera conservée par la société Cyrille Nail Art / Cyrille D. à titre d’indemnité. Les endroits, les lieux...sans ascenseur ne pourront pas être retenu pour l'essai ou le jour du mariage. La cliente s'engage à mettre à la disposition un endroit correcte, avec ascenseur s’il y a des étages (en cas de non respect de la close, le contrat pourra être annulé par la société Cyrille Nail Art / Cyrille D. L'acompte versé ne sera pas restituer    au client à titre d'indemnité à la société Cyrille Nail Art / Cyrille D. ). En cas de non-respect des conditions générales du présent contrat, de non respect de courtoisie, de non-respect des heures et jours des rendez-vous par le/la cliente. la société Cyrille Nail Art / Cyrille D. se réserve le droit d'annuler le présent contrat de prestation sans que le/la cliente ne    puisse s'y opposer,(les probléme de conportements en font partie), sans remboursement de l'acompte préalablement versé, qui sera conservé par la société Cyrille Nail Art /Cyrille D.  ,  à titre d’indemnité.

J’autorise Cyrille Nail Art à publier toutes les photos prises de moi ou de mon entourage, sur tous les supports ,pour toutes ses sociétés, de Cyrille Nail Art /Cyrille D... dans le cas ou je ne suis pas d'accord je doit le mentionné sur le contrat.

Informations ,Cyrille nail art /Cyrille D. pose d'ongles, de gel, ou semi-permanent Jouer, toucher ou constamment mettre en bouche ses ongles, fragilise les capsules et peut amener à un décollement. Si c’est le cas de votre cliente, vous venez de trouver la raison du décollement ! Pourquoi le gel ou la résine jaunissent-ils ? Les ongles au gel peuvent dans certains cas jaunir.    Vous n’en êtes aucunement responsable. Le jaunissement des ongles peut s’expliquer par : - une prise de médicament, - la prise de pilules accélératrices de bronzage, - un passage fréquent des mains dans des cheveux colorés contenant du gel, - les Cigarettes.,                                                                                                                                                                                                                                                  - Le mode de vie de la cliente….. Si vous n'êtes pas une personne soigneuse de vos ongles, si vous faites beaucoup de gestes brusques sans regarder ce que vous faites, si vous êtes tout simplement brute, alors oubliez la pose d'ongles ! Vous risquez de vous faire très mal en vous cassant un ongle, ce qui peut abîmer votre plaque ongulaire, et soigner celle-ci deviendra alors très long avant de la récupérer comme avant.  La cliente a une maladie qui l'oblige à prendre des traitements forts de type cortisone, hormones ou autres. La concentration d'hormones dans certains médicaments peut entraîner un rejet du gel, des capsules... En cas de grossesse, les hormones font un rejet du gel. Mais cela n'arrive pas chez toutes les filles ! La plupart du temps, les problèmes de décollement se manifestent après l'accouchement car le taux d'hormones est plus fort après l'accouchement. Il faut laisser le temps à votre corps de récupérer pour pouvoir espérer des ongles en gel qui tiennent. C'est l'affaire de quelques mois. Il faut 6 mois après la prise d'un médicament, pour que les effets ne soient plus sur l'ongle (voir plus des fois).

Concernant le montant de la prestation "mariage" à régler par la cliente, il est établi un paiement de 50% de la somme du forfait à la réservation,(sera encaisser le jours de la réservation) , le solde sera régler    8 jours du mariage.

Un essai, coiffure maquillage et de maximum 2H. L'essai se fera au showroom 74 route de Pessac 33170 GRADIGNAN (tout changement devra être accordé par Cyrille Nail Art, tout changement sera facturé 25    à 30 euros).

FRAIS DE DE PLACEMENTS,FRAIS DE PARKING RESTERONS à LA CHARGE DE LA CLIENTE: Tout changement à ce contrat, lieu de l'essai, lieu de préparation le jour du mariage, la date de préparation de la coiffure maquillage,   peuvent engager des frais supplémentaires,d'une valeur de 25 à 30 euros, si la cliente refuse de régler la prestation n'aura pas lieuet les sommes versés ne seront pas remboursé.

Cyrille Nail Art / Cyrille D. se réserve le droit de faire intervenir une équipe de coiffeurs ou esthéticiennes sur une prestation, à sa place, sans que le client puisse s'opposer à cette décision.

Un seul essai est prévu dans le contrat, les essais coiffure supplémentaires sont facturés 90 euros par essai. Les essais maquillage supplémentaires 60 euros.

LES ESSAIS NE PEUVENT PAS ÊTRE RÉALISER LE SAMEDI, NI LE MERCREDI APRÈS MIDI.

En cas de litiges: Les contrats sont effectués sous la loi française, le paiement doit être en euros. En cas de rejet de paiement ou de non paiement, la cliente reste redevable de la somme, les frais occasionnés par les rejets de paiement seront à la charge de la cliente (lettre recommandé, frais du tribunal, huissier, lettre d'injonction de payer, frais de recouvrement). Une pénalité de 15% par mois calculée sur la somme à régler sera due par le ou la cliente, sans mise en demeure préalable. En outre une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est exigible de plein droit dont le montant est fixé par le décret n °2012-1115 du 2 octobre 2012 à 40 euros.                  

Toutes diffamations, fausse rumeur,calomnie.,faux avis sur les réseaux. sur Cyrille Nail Art / Cyrille D. fera l'objet    d'une demande de jugement    au tribunal    et la somme demander à titre de réparation pour dommages causés à Cyrille Nail Art/ Cyrille D. sera de 50 000 euros ( cinquante mille euros). En signant ce contrat    ou devis, je reconnais accepter les conditions générales et les avoir reçues. Signature de toutes les pages.              

 Formulaire de rétractation Cyrille Nail Art / Cyrille D. Coiffeuse, Maquilleuse, prothésiste ongulaire N° SIRET:79878535800028 74 route de Pessac 33170 Gradignan. Madame, Monsieur, J’ai souscrit, auprès de votre coiffeuse, le ….........................................., un contrat de …........................................    ….................................................................................... je souhaite annuler ma commande. Motif                                                                                   :................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................... Je vous demande donc d’accueillir favorablement ma demande d’annulation du contrat ci-dessus référencée. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l’expression de mes sentiments les meilleurs. Signature         du ou des clients  

 Autorisation de droit à l'image  Cyrille Nail Art et Cyrille D , N de siret79878535800028 74 route de pessac 33170 Gradignan Objet  : Autorisation de filmer de photographier    et publier des images.    Je, soussignée, Nom         prénom       :…………………………………………………………………………………………….. Adresse         :…………………………………………………………………………………………….. Tel         :…………………………………………………………………………………………….. MAIL         :…………………………………………………………………………………………….. Autorise, à titre gratuit Cyrille nail art / Cyrille D. -    à me filmer/et ou à me photographier, à l'occasion de notre mariage qui aura lieu le........................... - à effectuer un montage, reproduire et diffuser les images, surtout les support, réseaux, sites. Pour la société Cyrille Nail Art/Cyrille D.. Le client autorise la société Cyrille nail art /cyrille D.à publié les photos du photographe ou vidéaste.         Je m’engage à ne pas tenir responsable  la personne ou structure précitée ainsi que ses représentantes et toute personne agissant avec sa permission pour ce qui relève de la possibilité d’un changement de cadrage, de couleur et de densité qui pourrait survenir lors de la reproduction. Ce contrat est reconduit de manière tacite chaque année. La présente autorisation est personnelle et incessible et ne s'applique qu'aux supports explicitement mentionnés. Je déclare avoir 18 ans ou plus et être compétente à signer ce formulaire en mon propre nom. J’ai lu et compris toutes les implications de cette autorisation. Fait à                                            Le                                                                                Signatures Cyrille Nail Art / Cyrille D.: Signature des clients       :