Conditions Générales

Conditions générales de ventes et prestations de de Cyrille Nail Art

 Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations entre, d’une part, Cyrille DOMINGUES, responsable de l'entreprise "Cyrille Nail Art ", déclarée sous le numéro SIRET 79878535800028, Auto-entrepreneur, Dispensée d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et immatriculée au répertoire des métiers, dénommée « l'entreprise » ou « Cyrille Nail Art », vendant des prestations de coiffures, extensions de cheveux, Maquillages, extensions de cils, onglerie définies sur le site : www.cyrille-nail-art.com, et d’autre part la personne physique ou morale, dénommée « le Client », achetant un ou plusieurs de ces services par l’intermédiaire d’un contrat tel que défini à l’article 2 des présentes.

le client demande l'annulation de la prestation au maximum 48 heures avant le jour de la prestation, passer ce délai, la cliente doit régler la somme total de la prestations , qui lui a été confirmer par SMS ou Mail,le rendez-vous non annulé par le client lui sera facturé 100 euros, même si le rendez vous concerné une prestation inférieur à ce montant.votre numéro de téléphone fera foi.

Article 1 Application des conditions :Le Client est défini ci-dessous comme étant toute personne physique ou morale, société, entreprise, association, particulier faisant appel aux prestations de cyrille nail art et acceptant les présentes conditions générales de vente. Les conditions générales de vente s’appliquent de façon exclusive à toutes les prestations conclues par cyrille nail art. Les présentes conditions générales de vente peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par l'entreprise, les modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures. Le Client reconnaît être parfaitement informé et accepte sans réserve l’intégralité des dispositions prévues dans ces présentes conditions générales de vente.

Article 2 Contrats et devis :Le devis , complété des présentes conditions générales de vente, constitue une proposition de contrat pour lequel le Client, ou son éventuel mandataire, déclare expressément disposer du pouvoir, de l’autorité et de la capacité nécessaires à sa conclusion et à l’exécution des obligations lui incombant. Cette proposition de contrat est valable pour la durée qu’elle précise, soit 8 jours ouvrés à compter de sa date d’envoi ou de présentation au Client. Passé ce délai, les tarifs y figurant et les dates pré-réservées sont susceptibles d’être modifiés, conformément à l’article 3 des présentes, et un nouveau devis sera établi par Cyrille Nail Art. Le contrat est formé et les deux parties engagées dès réception par l'entreprise du devis dûment daté, signé et revêtu de la mention « lu et approuvé » (la mention n'est pas obligatoie).

Article 3 Tarifs: Les tarifs des services vendus sont ceux en vigueur au jour de l’envoi du devis au Client. Ils sont libellés en euros et calculés TTC. TVA non applicable – article 293 B du CGI. Les tarifs sont garantis durant la période de validité du devis conformément à l’article 2 des présentes. Cyrille nail art se réserve le droit de modifier à tout moment sa grille tarifaire, qui sera applicable à toute nouvelle proposition ou à tout contrat émis postérieurement à la date de modification.Encas de problème  avec une pose d'ongles,cyrille naill art ne rembourse pas, le problème  doit être  déclaré  sous 2 jours après la pose.aucun remboursement, cyrille nail art procède à  une nouvelle pose .

Article 4 Réservation et modalités de règlement: Les réservations pour les prestations destinées aux particuliers comme aux professionnels peuvent être effectuées par téléphone au 06 13 09 05 43, Toute réservation et valider par un sms de confirmation de Cyrille Nail Art . Le règlement s’effectue exclusivement en euros, par espèce ou par virement bancaire ou CB sur le compte dont les coordonnées ont été communiquées par Cyrille Nail Art. Les chèques ne sont acceptés .sauf pour le paiement en plusieurs fois des extensions de cheveux, ou acceptation de Cyrille Nail Art. Pour les mariages: • Tarification : acompte de réservation de 50% ou 70% du montant total( suivant les contrats) de la prestation, non remboursable, à verser le jour de la reservation des dates par virement bancaire ou en espèces ou CB. • Solde restant du montant total de la facture à payer par virement bancaire au maximum 8 jours avant la date de l’événement par virement . Pour les paiements en espèces ou CB, le règlement se fait le jour J avant la réalisation de la prestation. Le non-paiement du solde dans les délais impartis sera considéré comme une annulation par le client, cyrille Nail art n’effectuera donc pas de prestation et la somme totale devra tout de même être dûe, conformément à l'article 7 des présentes, et verser sous 8 jours. Le devis ou la facture pourra être modifié(e) (ajout d’options, prestations Invitées…) jusqu’au règlement total de la prestation sous demande par SMS ou Mail. Si des prestations supplémentaires sont demandées le jour de l’événement, ces dernières devront être réglées avant leur réalisation. Concernant les professionnels, le règlement des services de Cyrille Nail Art est échelonné comme suit : • Acompte de réservation de 70% du montant total de la prestation à verser le jour de la signature du devis, , espèces ou virement bancaire ou CB. • Solde restant du montant total de la facture à verser par virement bancaire ou chèque au maximum 8 Jours avant la date de l’événement. Pour les paiement en espèces, (maximum 1000 €) le règlement se fait le jour J avant la réalisation de la prestation.pour certains cas.

Article 5 Frais et Déplacements le trajet: sera facturé 0,60 centimes du kilomètre + les frais de péages si il y a.pour les frais de déplacement il faudra compter l'aller et le retour de la prestation.En cas de prestation à distance, les frais hôtel, trains, avions, restauration, taxis,véhicule personnel,sont à la charge du client . Les déplacements pendants les jours fériés sont facturés 15 € supplémentaires.

Article 6 Délais de rétractation: Conformément aux dispositions des articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client dispose du droit de se rétracter avec preuve écrite dans les 8 jours à compter du jour de la conclusion du dit contrat. Si ce délai expire normalement un samedi, un dimanche ou un jour férié, il est prolongé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.

Article 7 Annulation: Tous les cas de désistement ou d’annulation du Client hors de la période de rétractation, et ce quelles qu’en soient les causes, dégagent immédiatement Cyrille Nail Art de toute obligation envers le Client, qui ne pourra prétendre ni au report de l’événement à une autre date, ni au remboursement des sommes déjà versées,l'annulation devra être faite obligatoirement par lettre recommander.Hors délai légal du contrat est des conditions générales , le clients reste redevable de la somme dûe. Pour les prestations coiffure, maquillage , ongles, extensions de cils, extensions de cheveux ,forfait mariage simple sans forfait ; • Si le client demande l'annulation de la prestation au maximum 48 heures avant le jour de la prestation, passer ce délai, la cliente doit régler la somme total de la prestations , qui lui a été confirmer par SMS ou Mail. Pour les prestations incluant des forfaits mariages; • Si le Client demande l’annulation de la prestation avant les 8 jours après la signature du contrat l'acompte ne sera pas rembourser,seul le solde restant pourra être annuler, le solde sera nul, si le client est dans le délai légal. • Si le Client demande l’annulation de la prestation après les 8 jours après la signature du contrat , le montant total de la prestation est dû, à titre d’indemnité contractuelle irréductible de résiliation du contrat, le solde est dû, et cyrille nail art dégagé de toute résponsabilité. De plus, si il y a non-paiement du solde total restant dû dans les délais impartis (8 jours ) pour les prestations incluant des forfaits mariage, il sera considéré comme une annulation par le client conformément à l'article 4 des présentes.Mais la cliente reste redevable du solde est des reservations éffectuer.

Article 8 Pénalité de retard :En cas de retard de paiement, sera exigible, conformément à l’article L 441-6 du Code du Commerce, une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros. En outre, ce défaut de paiement peut ouvrir droit à l’allocation de dommages et intérêts au profit de la Société. La pénalité est calculée sur le montant hors taxes de la somme restant due, et court à compter de la date d’échéance mentionnée sur la facture sans qu’aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire. Tous les frais que cyrille nail art est amenée à supporter au titre de recouvrement de créances restant dues sont à la charge du Client.

Article 9 Obligation de cyrille nail art: cyrille nail art a obligation de mettre tous les moyens qu’elle juge nécessaires et suffisants pour satisfaire ses clients, dans la limite des services contractualisés, avec obligation de moyens définis à l’article 1 des présentes. L'entreprise a obligation de mettre en oeuvre tous les moyens qu’elle juge nécessaires et suffisants pour prévenir ou réduire les effets d’une inexécution du contrat causée par un événement de force majeure, tel que défini à l’article 13 des présentes ; elle doit informer le Client dans les meilleurs délais en cas de survenance d’un événement de force majeure l’empêchant d’exécuter tout ou partie de ses obligations contractuelles. En cas d’indisponibilité de Cyrille Nail Art pour la date souhaitée, Cyrille Nail Art propose au Client un ou plusieurs prestataires équivalents ou similaires pour les services contractualisés. En cas de refus de la nouvelle proposition, par le client ,les acomptes ne sont pas remboursés au Client .En cas de maladie, Hospitalisation de Cyrille Nail Art , Ne pouvant pas remplir ses fonctions ,le client ne pourra pas prétendre au remboursement de l'acompte.Le remboursement s'effectue uniquement si Cyrille Nail Art ne peut pas trouver de remplaçants à la prestations.

Article 10 Obligation et responsabilité du client: Le client s’engage à être présent, à l’heure et au lieu du rendez-vous fixé et permettre la mise en oeuvre efficiente de la Prestation en veillant à ce que la Prestation se déroule dans un lieu adapté permettant notamment l’accès à l’eau et l’électricité aux normes et une installation correct des prestataires. Dans le cadre de la Prestation Cyrille Nail Art apportera l’ensemble du matériel nécessaire à la bonne réalisation de la Prestation. Le client s’engage à avertir l'entreprise de toute allergie ou intolérance à certains produits, au sein du formulaire de réservation. En cas de non information de votre part avant la prestation, les dommages causés dus aux allergies de cosmétiques ou maquillages ou de produits de coiffures ou des extensions de cheveux, ou des ongles Cyrille Nail Art ne se portera en aucun cas responsable du préjudice, le dossier médical des clients pourra être demander par les assurance de la société Cyrille Nail Art encas de préjudice.

Article 11 Confidentialité et droit d’accès: La Société s’engage à ne pas céder, partager, ni divulguer les données personnelles nominatives du Client à des tiers en dehors de son propre usage. Cependant, ces données peuvent être occasionnellement transmises à des tiers agissant pour le compte ou au nom de la Société, ou en relation avec l’activité de la Société, dans le cadre de l’utilisation pour laquelle elles avaient été recueillies à l’origine.

Article 12 Droit à l'image :Le client autorise cyrille nail art à diffuser les images prises pendant son activité. Les images pourront être exploitées et utilisées directement sous toutes formes et tous supports connus et inconnus à ce jour sans aucune limitation de durée (presse, plaquette, affichage, internet…) pour la promotion des activités de l'entreprise,Cyrille Nail Art, Cyrille Evénementiel, et Cyrille Relooking. Le client reconnait être entièrement rempli de ses droits et ne pourra prétendre à aucune rémunération pour l’exploitation des droits visés par le présent paragraphe. j’autorise Cyrille Nail Art à publier toutes les photos prises de moi ou de mon entourage,du lieu ou des lieux, de ma décoration , de ma cérémonie, les photos de mon mariage et préparation des photos de mon Photographe,vidéo...Elle pourra les utilisées de plein droit, sur tous les supports,site, réseaux, publicité... ,pour toutes ses sociétés, de Cyrille Nail Art, Cyrille Evénementiel, Cyrille Relooking...

Article 13 Force majeure :Est un cas de force majeure ou un cas fortuit tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1148 du Code civil, indépendant de la volonté de la Société et faisant obstacle à la réalisation des services vendus, notamment les actes de puissance publique, les hostilités, les guerres, les attentats, les émeutes, le fait du prince, les catastrophes naturelles, les incendies, les inondations, les intempéries exceptionnelles, les grèves totales ou partielles entravant la bonne marche de l'entreprise ou celle de l’un de ses fournisseurs, sous-traitants ou transporteurs ainsi que les avaries, les défaillances ou les retards d’un ou plusieurs prestataires, le blocage des télécommunications, le blocage d’Internet, la panne du matériel diffusant le service, de la fourniture d’énergie, de matières premières etc… La partie désirant invoquer un événement de force majeure devra notifier à l’autre partie le commencement et la fin de cet événement dès qu’elle en a connaissance, et au plus tard dans un délai de 1 jour ouvré, sans quoi elle ne pourra être déchargée de sa responsabilité.

Article 14 Juridiction compétente / droit applicable Pour toute contestation relative aux ventes réalisées par l'entreprise et en vue de l’application ou de l’interprétation des présentes conditions générales de vente, et à défaut de résolution amiable, seul le tribunal de commerce ou le Tribunal d'instance de Bordeaux est compétent. Le droit français est seul applicable.

Article 15 les forfaits Mariage: Pour être pris en compte la réservation des dates de la prestation mariage, Cyrille Nail Art demande 70% de la somme de la prestation, comme acompte. la réservation est acquise après réception et encaissement effectif du premier acompte. A défaut de paiement effectif du premier acompte dans les 8 jours suivant la signature, Cyrille Nail Art est immédiatement dégagée de toutes obligations envers la clientes, mais le client reste redevable de la somme dûe.

En cas de désistement du client l'acompte ne sera pas restitué ,sera conservée par cyrille nail art à titre d’indemnité.Cyrille nail art pourra mettre le client en mise en demeure,par MAIL ou lettre recommandé, les deux seront valables devant un tribunal.

Les ongles se feront la veille ou quelques jours avant le mariage le matin au: 74 route de Pessac 33170 Gradignan (en cas de changement d'endroit avec l'accord de la société Cyrille Nail Art ,pour les ongles il faut rajouter 25 euros au forfait.) Pour les invités, un chèque de caution (encaisser à la réservation )de 70% de la sommes est obligatoire!!!ce chèque est non remboursable en cas d'annulation des invitées. le nombres d'invitées à coiffer et maquiller sera à noté sur le contrat. Dans le cas ou le client annule après le délai légal de 8 jours suivant du contrat signe(é) ,le client est redevable de la somme globale, et devra être verser sous 8 jours après l'annulation. l'annulation doit obligatoirement être effectue SMS ou Mail et obligatoirement fait par lettre recommandée, pour être pris en compte (avant le délai de 8 jours ou après). Peut importe le motif de l'annulation ou le désistement de la cliente, passé le délai de 8 jours signature la somme global du contrat reste dû,. En cas de non paiement du solde du sous 8 jours, Cyrille Nail Art se réserve le droit de poursuivre la cliente.les frais de justices engagés par la société Cyrille nail art seront à la charge de la cliente. la somme verser pour la réservations des invitées sera conserver par la société cyrille nail art ,à titre indémnité.

Les endroits,lieu...sans ascenseur ne pourront pas être retenue pour l'essai ou le jour du mariage.la cliente s'engage à mettre à la disposition un endroit correcte , avec ascenseur si il y a des étages.(en cas de non respect de la close le contrat pourra être annuler par la société Cyrille Nail Art, l'acompte versé ne sera pas restituer au client à titre d'indemnité à la société Cyrille Nail Art). En cas de non-respect des conditions générales du présent contrat , de non respect de courtoisie,de non respect des heures et jours des rendez-vous par le/la cliente,

la société CYRILLE NAIL ART se réserve le droit d'annuler le présente contrat de prestation sans que le/la cliente ne puisse s'y opposée, sans remboursement de l'acompte préalablement versés, qui sera conservé par la société cyrille nail art à titre indémnité.

j’autorise cyrille nail art à publier toutes les photos prises de moi ou de mon entourage, sur tous les supports ,pour toutes ses sociétés, de Cyrille Nail Art. Informations Cyrille Nail Art, pose d'ongles, de gel, ou semi-permanent Jouer, toucher ou constamment mettre en bouche ses ongles fragilise les capsules et peut amener à un décollement. Si c’est le cas de votre cliente, vous venez de trouver la raison du décollement ! Pourquoi le gel ou la résine jaunissent-ils ? Les ongles au gel peuvent dans certains cas jaunir. Vous n’en êtes aucunement responsable. Le jaunissement des ongles peut s’expliquer par : une prise de médicament, la prise de pilules accélératrices de bronzage, un passage fréquent des mains dans des cheveux colorés contenant du gel. Cigarettes. Le mode de vie de la cliente. Si vous n'êtes pas une personne soigneuse de vos ongles, si vous faites beaucoup de gestes brusques sans regarder ce que vous faites, si vous êtes tout simplement brute, alors oubliez la pose d'ongles ! Vous risquez de vous faire très mal en vous cassant un ongle, ce qui peut abîmer votre plaque ongulaire, et soigner celle-ci deviendra alors très long avant de la récupérer comme avant. La cliente a une maladie qui l'oblige à prendre des traitements forts de type cortisone, hormones ou autres. La concentration d'hormones dans certains médicaments peut entraîner un rejet du gel, des capsules... En cas de grossesse, les hormones font un rejet du gel. Mais cela n'arrive pas chez toutes les filles ! La plupart du temps, les problèmes de décollements se manifestent après l'accouchement car le taux d'hormones est plus fort après l'accouchement. Il faut laisser le temps à votre corps de récupérer pour pouvoir espérer des ongles en gel qui tiennent. C'est l'affaire de quelques mois. il faut 6 mois après la prise d'un médicament, pour que les effets ne soient plus sur l'ongle,(voir plus des fois). Concernant le montant de la prestation "mariage" à régler par la cliente, il est établi un paiement de50% ou70% de la somme du forfait à la réservation,(sera encaisser le jours de la réservation) , le solde sera régler la veille ou le jour du mariage.Pour la réservation de la mise en beauté des invitées, un acompte sera demander.

Un essai,coiffure maquillage et de maximum 2H .l'essai se fera au showroom 74 route de pessac 33170 GRADIGNAN.(Tous changement devra être accordé par cyrille nail art, tous changement sera facturé 25 à 30 euros . FRAIS DE DE PLACEMENTS,FRAIS DE PARKING RESTERONS à LA CHARGE DE LA CLIENTE: Tous changement à se contrat ,lieu de l'essai,lieu de préparation le jour du mariage , la date ,de préparation de la coiffure maquillage peuvent engager des frais supplémentaires, d'une valeur de 25 à 30 euros.

Cyrille nail art se réserve le droit de faire intervenir une équipe de coiffeurs ou esthéticiennes sur une prestation, à sa place , sans que le client puisse s'opposer à cette décision. LES ESSAIS NE PEUVENT PAS ETRE RÉALISER LE SAMEDI,NI LE MERCREDI APRES MIDI.l'essai se fera au showroom de Gradignan.( en cas de changement d'endroit des frais de 25 et 35 euros seront ajouté au forfait). Merci d'indiqué au dos dû contrat le lieu de la mise en beauté le jour du mariage et de l'essai.

En cas de litiges: En cas de rejet de paiementou de non paiment, la cliente reste redevable de la somme, les frais occasionner par les rejet de paiement seront à la charge de la cliente.(lettre recommendé, frais du tribunal, huissier, lettre d'injonction de payer,frais de recouvrement. Une pénalité de 15% par mois calculée sur la somme à régler sera due par le ou la cliente,sans mise en demeure préalable.En outre une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est exigible de plein droit dont le montant est fixé par le décret n °2012-1115 du 2 octobre 2012 à 40 euros. En signant ce contrat ou devis,je reconnais accepter les conditions générales et les avoir reçus.En cas de chèque annuler,annuler pour vole, annuler pour perte  après l'avoir rédigé, chèque ,chèque de caution...en péchant l'encaissement des ces chèques de plein droit à cyrille nail art, cyrille evénementiel, cyrille relooking,cyrille Domingues.le client devra un dédommagement de 350 000 euros , dédommagement de plein droit à l'agence et des poursuite judiciaire serons engager.

Le client s’engagent à ne pas débaucher ou embaucher les prestataires qui lui ont été présentés ou qui travaillent avec cyrille nail art pendant toute la durée du contrat et pendant les deux années civiles qui suivront la cessation des relations contractuelles. Toute infraction constatée entraînera le paiement automatique et forfaitaire, par prestataire employé, de 50 000 euros (cinquante mille euros), à titre de réparation pour les dommages causés a Cyrille Nail Art .Toutes diffamations, fausse rumeur,calomnie sur les reseaux ou autres... sur Cyrille l Nail Art fera l'objet d'une demande de jugement au tribunal et la somme demander à titre de réparation pour dommages causés à cyrille nail art sera de 50 000 euros ( cinquante mille euros).

Formulaire de rétractation Cyrille Nail Art Coiffeuse, Maquilleuse, prothésiste ongulaire N° siret:79878535800028 74 route de pessac 33170 Gradignan. Madame, Monsieur, J’ai souscrit, auprès de votre coiffeuse, le ….........................................., un contrat de …........................................ ….................................................................................... je souhaite annuler ma commande. Motif  :................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................... Je vous demande donc d’accueillir favorablement ma demande d’annulation du contrat ci-dessus référencé. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l’expression de mes sentiments les meilleurs. Signature

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